Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER
CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE, CONFISERIE, GLACERIE, PATISSERIE-BOULANGERIE, PATISSERIE-CONFISERIE, PATISSERIE-GLACERIE ET PATISSIER-TRAITEUR ET SALON DE THE.

Numéro de dépôt :
1124642
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER

Déposée le 7 décembre 1978 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE, CONFISERIE, GLACERIE, PATISSERIE-BOULANGERIE, PATISSERIE-CONFISERIE, PATISSERIE-GLACERIE ET PATISSIER-TRAITEUR ET SALON DE THE. domicilié(e) (Syndicat National) 4, rue du Hanovre 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER est expirée depuis le 7 décembre 1988.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : CONFISEUR PATISSIER GLACIER , RAPID'CHAUD


CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE, CONFISERIE, GLACERIE, PATISSERIE-BOULANGERIE, PATISSERIE-CONFISERIE, PATISSERIE-GLACERIE ET PATISSIER-TRAITEUR ET SALON DE THE. - (Syndicat National) 4, rue du Hanovre 75002 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.