CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER
Présentation de la marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER
Déposée le 7 décembre 1978 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONFEDERATION NATIONALE CONFISEUR PATISSIER GLACIER est expirée depuis le 7 décembre 1988.
CONFEDERATION NATIONALE DE LA PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38